Mentions légales et Conditions générales d’utilisation
1. Éditeur du site
Le site mastermind-mut.fr est édité par EKYA SAS, au capital de 3 000 euros, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 911 445 138, dont le siège social est situé au 42, rue du Midi, 31400 Toulouse – France.
Adresse e-mail de contact : contact@ekya.fr
Directeur de la publication : Arnaud Lemoine
Développement : WPGreen, Expert WordPress à Toulouse
Hébergeur : o2switch – 222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand (RCS Clermont-Ferrand 510 909 807)
2. Objet
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4. Contenu du site
Le site mastermind-mut.fr a pour vocation de présenter les activités, services et événements proposés par EKYA SAS.
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Ces contenus ne constituent pas une offre contractuelle et ne sauraient engager juridiquement EKYA SAS.
5. Propriété intellectuelle
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La marque « Mastermind MUT » est déposée à l’INPI par EKYA SAS. Toute reproduction ou usage non autorisé de cette marque, du logo ou des dénominations associées constitue une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
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Durée de conservation : 12 mois à compter du dernier contact.
Hébergement : données stockées en Union européenne sur les serveurs d’o2switch.
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Ces droits peuvent être exercés par e-mail à : contact@ekya.fr
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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10. Contact
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